Propriétaire
Port de SCIEZ
Mairie de SCIEZ
Capitainerie Port de Sciez 650 Route du Port 74140 SCIEZ France
Responsable de publication
Maire de Sciez
Adjoint responsable au port
Crédits
Développement du site Internet SARL CLAMENTIS
Hébergement du site Internet SARL CLAMENTIS
Photograpies : M.C. CHAMBAT
Conditions d’utilisation du site Internet http://www.port-de-sciez.com
Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos,
icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la
législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur
le site sont la propriété du Port de SCIEZ ou d’autres entreprises.
Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit,
et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui
le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse du Port de SCIEZ.
Les autres marques et logos apparaissant sur le site sont la propriété exclusive des
parties tiers et le Port de SCIEZ ne détient aucun droit dessus. Ils sont soumis à la protection
du droit de la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser ou reproduire
les marques de ces partenaires sans leur autorisation expresse, nous vous prions de
vous référer aux différentes directives des parties tiers sur l’utilisation de ces marques.
Droit d’auteur – Copyright – Liens
Sauf stipulation contraire, la reproduction, sous quelque forme que ce
soit de tout ou partie du site est interdite sans accord écrit préalable
du Port de SCIEZ.
La création de liens vers http://www.port-de-sciez.com
est autorisée , sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »),
c’est-à-dire que les pages du site http://www.port-de-sciez.com ne doivent pas
être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais
accessible par l’ouverture d’une fenêtre. - mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte
directement sur le contenu visé. - Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins
personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à
des fins commerciales ou publicitaires est exclue.Attention!
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant
des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou
pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité
du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
Avertissement
Malgré le soin apporté à la conception et réalisation du site, ce
dernier peut comporter des coquilles, imprécisions ou inexactitudes.
Les informations et documents sont présentés à titre informatif et
ne sauraient engager le Port de SCIEZ.
La consultation du site http://www.port-de-sciez.com implique l’acceptation totale de
l’ensemble des conditions définies dans cette page.
Protection des données personnelles
Veuillez vous reporter à la page sur notre Politique de Confidentialité